Conseils municipaux

Conseils Municipaux 2019 :

  • Mardi 15 janvier 2019 à 20h30 – Salle des fêtes (compte renduprocès verbal)
  • Mardi 19 mars 2019 à 20h30 – Salle des fêtes (compte renduprocès verbaldébat d’orientations budgétaires)
  • Mardi 2 avril 2019 à 20h30 – Salle des fêtes (compte renduprocès verbal)
  • Mardi 21 mai 2019 à 20h30 – Salle des fêtes (compte renduprocès verbal)
  • Mardi 2 juillet 2019 à 20h30 – Salle des fêtes (compte renduprocès verbal)
  • Mardi 1er octobre 2019 à 20h30 – Salle des fêtes (compte rendu)
    • Ordre du jour :
      Désignation d’un(e) secrétaire de séance
      Approbation du Procès verbal de la séance du Conseil Municipal précédente
      Information de Monsieur le Maire des décisions prises dans le cadre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

      1. Plan Local d’Urbanisme (P.L.U.) : bilan de la concertation et arrêt du projet de révision
      2. Aire de Mise en Valeur de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP) : arrêt du projet
      3. Tours Métropole Val de Loire : approbation de la convention intercommunale d’attibution H.L.M. 2019-2023
      4. Tours Métropole Val de Loire : débat sur les orientations générales du Règlement Local de Publicité Intercommunal (R.L.P.I.)
      5. Décision modificative n°2 – Budget Ville – Exercice 2019
      6. Renouvellement de l’adhésion au service de médecine préventive du Centre de Gestion d’Indre-et-Loire de la Fonction Publique Territoriale
      7. Personnel municipal : modification du tableau des effectifs
      8. Avenant aux conventions de mise à disposition ascendante et descendante de service ou partie de service entre Tours Métropole Val de Loire et la commune
      9. Convention avec l’État pour la mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité
      10. Culture : convention d’affiliation au dispositif YEP’S de la Région Centre-Val de Loire
      11. Structure Multi-Accueil « Les P’tits Loups » :
        1. Avenant à la convention d’objectifs et de financement P.S.U. avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF)
        2. Modification du règlement intérieur
      12. Dérogations année 2020 au repos dominical des commerces de détail : avis du Conseil Municipal
  • Mardi 10 décembre 2019 à 20h30 – Salle des fêtes